Divers décrets comtaux

Décret comtal sur le fer

Le fer étant une denrée stratégique, ses conditions de vente sont fixés par le présent décret:

Il est interdit à un maire ou à un particulier d'acheter du fer autrement qu'au Comté du Béarn.

Le prix de vente du fer pour les particuliers se fait au prix de 20 écus.
Le prix de vente du fer pour les mairies est de 19.50 écus.

Fait à Pau le 27 Avril 1456
Par Juliano Di Juliani
Coms-Régent du Béarn

Décret sur le commerce du poisson:

Travaillant toujours dans l'optique de privilégier les échanges inter-béarnais et suite à une discussion avec les principaux acteurs de la filière piscicole le décret suivant à été arrêté:

Les villages béarnais disposant d'un port doivent vendre leurs poissons au prix maximal de 19 écus aux autres bourgades béarnaises qui pratiqueront une revente maximale au prix de 20 écus. Une tolérance de plus ou moins un denier est autorisé.

Fait à Pau, le 06 Juin 1456
Voté par le conseil Comtal
Promulgué par Juliano Di Juliani Coms Suzerain

Décret comtal sur la validation des listes électorales

Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, celui-ci doit se présenter d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir 30 signatures de soutien (les siennes incluses).

Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de cette dite liste.

Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes répondant aux critères électorales du Béarn. À savoir pour rappel: posséder au moins une terre ou une échoppe en Béarn.

Fait à Pau le 30 Avril 1456
Par Juliano Di Juliani
Coms-Régent du Béarn

A tous,

Nous, Juliano Di Juliani, Coms Suzerain du Béarn, avons décidé la chose suivante :

Suite aux dernières élections, la liste, dite, "BN" était en infraction avec la législation béarnaise. Ses membres ont donc siégé au conseil comtal, mais sans droit de vote. Ils représentaient ainsi les gens qui avaient votés pour eux, sans avoir pour autant un pouvoir décisionnel légal dans l'élaboration des décisions comtales.

Toutefois, au vu de leur bon comportement ainsi que de leur participation, nous leur donnons de façon exceptionnelle et unique, le droit, mais surtout le devoir, de voter à chaque fois que l'avis des conseillers sera demandé.

Fait à Pau en ce 16 Aout 1456

Juliano Di Juliani
Coms Suzerain du Béarn

Leslou_1 a écrit:Leslou revient une troisième fois en place publique, elle a deux annonces à faire.

Responsable local des mines.

Le rôle du responsable local des mines est de s'assurer du bon remplissage des mines de sa ville.
Il dépend directement du conseil et plus spécifiquement du Conseiller aux Mines.

Afin de remplir les mines, celui-ci peut :

• Organiser des animations en ville pour attirer du monde dans les villes.
  
• Faire de la publicité pour les mines afin de montrer l'intérêt d'y aller.
  
• Expliquer le pourquoi et le comment des mines.

De plus il devra :

• Conseiller, dans le cadre des villes possédant plusieurs mines, les mines à fréquenter.
  
• Distribuer les récompenses aux mineurs si le comté décide d'en attribuer.

La rentabilité des mines est un point clé de la prospérité du comté, le responsable est donc un élément majeur de cette rentabilité.
Il se doit de contacter régulièrement le CaM afin de le tenir au courant de l'évolution de ses actions locales, et de s'informer de toutes évolutions concernant les mines.

Bien sur, si un responsable est considéré comme inapte par le CaM et que cette décision est approuvée par le comte en place, celui-ci pourra être démis de ses fonctions.
Le poste de responsable local des mines ne donne en aucun cas une responsabilité municipale et un accès au conseil municipale.
Par contre, il peut faire partie d'une équipe municipale si le maire en place le décide.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn