Décrets municipaux de Tarbes

Décret municipal sur la vente et l'achat de poisson

Tout poisson vendu entre 17,50 et 18 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter. Le prix minimal correspondant au prix du poisson revendu à la Mairie dans le cadre des contrats barques/poissons octroyés par la Mairie et le prix maximal celui auquel la Mairie le rachète automatiquement. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour escroquerie


Fait à Tarbes, le 2 Juin de l'An de Grâce 1456
Erel, Maire de Tarbes
Validé par le Coms Juju Di Juliani

Décret sur le bois:

A compter de ce jour, le "Jour" "Mois" de l'An 1456, seuls la Mairie de Tarbes, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Comté et autorisés par la Mairie, sont habilités à vendre bois et fer sur le marché de la ville. Une limite de vente de 2 steres de bois par habitant sera tolérée.
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Tarbes.

Faict à Tarbes, le 19 Juin de l'An 1456
Erel, Maire de Tarbes

Validé par le Coms Juliano Di Juliani

Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Tarbes

Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans tarbais.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 2 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de Tarbes devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville de Tarbes et à la rémunération des Marchands ambulants.

Article 5 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456

Décret municipal réglementant le marché de l'emploi

Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus

Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Article 3 :
L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456

Décret municipal réglementant le marché de Tarbes

Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

- Sacs de maïs : 3.90 écus
- Sacs de blé : 13.50 écus
- Sacs de farine : 16.00 écus
- Miches de pain : 6.75 écus
- Fruits : 10.50 écus
- Légumes : 11.00 écus
- Bouteilles de lait : 10.50 écus
- Poissons : 19.00 écus
- Demi-quintaux de carcasse de cochon : 16.50 écus
- Quintaux de carcasse de vache : 33.00 écus
- Morceaux de viande : 19.00 écus

- Pelotes de laine : 12.50 écus
- Peaux : 16.50 écus
- Bas (H/F) : 50.00 écus
- Paires de bottes (H/F) : 91.00 écus
- Boucliers (H/F) : 74.50 écus
- Braies (H/F) : 75.00 écus
- Bustiers (F) : 140.50 écus
- Capes (H/F) : 190.50 écus
- Ceintures (H/F) : 41.50 écus
- Chapeaux (H/F) : 58.00 écus
- Cols (H/F) : 75.00 écus
- Cordes (H) : 54.00 écus
- Paires chausses (H/F) : 29.00 écus
- Chemises (H/F) : 125.00 écus
- Coiffes (F) : 83.00 écus
- Foulards (H) : 50.00 écus
- Gilets (H) : 140.50 écus
- Houppelandes (F) : 266.50 écus
- Jupes (F) : 141.00 écus
- Mantels (H) : 278.50 écus
- Poulaines (H/F) : 74.50 écus
- Robes (H) : 257.50 écus
- Tabliers (H) : 124.00 écus
- Toques (H) : 58.00 écus

- Bois : 4.36 écus (exclusivement vendu par la Mairie, sinon prix maximum 4.50 si autorisation)
- Seaux non cerclés : 29.35 écus
- Manches : 9.80 écus
- Rames : 29.35 écus
- Coque : 38.10 écus
- Petite échelle : 29.35 écus
- Grande échelle : 83.70 écus
- Barque : 121.80 écus

- Fer : 19.99 écus (exclusivement vendu par la Mairie)
- Couteaux : 16.45 écus
- Seaux cerclés : 45.80 écus
- Hâche : 172.25 écus
- Épée : 216.15 écus
- Casque : 165.40 écus
- Fer brut : 53.70 écus

Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456

Annulation du décret poisson :
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456