Décrets municipaux de Lourdes

Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Validé par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn

Arrêté municipal sur la grille des salaires :

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :

- 0 à 6 points de caractéristique : 15 écus
- 7 à 12 points : 17 écus
- 13 à 18 points : 19 écus
- 19 points : 21 écus

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.

Réformé à Lourdes le 12 juin 1456
Par le Maire Paddy_versifiet

Validé par le Coms Juliano Di Juliano

Arrêté municipal de Lourdes sur le poisson et les fruits
Art.1: Seule la mairie est autorisée à vendre du poisson et des fruits sur le marché de Lourdes.
Validé mais avec réserve par le Coms-Régent, Juliano Di Juliani

Arrêté municipal sur le bois

Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.

Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.

Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes

Validé par le Coms Juliano Di Juliani

Décret assujetti au pain pécuniairement inferieur à 6 écus :

Article 1 :
Tout pain mise en vente à un prix inferieur à 6 écus est entièrement réservé à l'achat aux vagabonds [Niveau 0 uniquement] sous peine de sanctions judiciaires.
Article 2 :
Tout personne ne rentrant pas dans les critères éligibles et achetant le dit pain se verra poursuivit pour escroquerie aggravée et judiciairement considéré comme affameur.

Fait à Lourdes le 18 juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes
Validé par le Coms Juliano Di Juliani

Juliano Di Juliani a écrit:Annule et remplace le précédent arrêté municipal de Lourdes:

Article 1 :
Sur le marché de Lourdes, les fruits sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 2 :
Sur le marché de Lourdes, les poissons quels qu'en soit l'espèce sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie devant la Cour de Justice.

Le conseil comtal fut consulté
Le Coms Suzerain Juliano Di Juliani a validé

Leslou a écrit:

DÉCRET SUR LE PRIX DES HACHES

De manière à organiser l'entretien des haches, la mairie de Lourdes décrète que :

Art 1 : Les haches à aiguiser sont mises par le maire sur le marché au prix de 137,45 écus.

Art 2 : Les forgerons ne peuvent acheter qu'une seule hache à aiguiser par jour.

Art 3 : Les forgerons doivent remettre sur le marché au plus tard le surlendemain la hache aiguisée au prix de 160,45 écus.

Art 4 : Compte tenu des prix en vigueur sur le marché de Lourdes, à savoir le fer à 20 écus et le bois réservé aux artisans de Lourdes à 4,01 écus et compte tenu du salaire journalier des artisans de 23 écus, les haches neuves sont achetées au prix de 160,05 écus par la mairie de Lourdes

Art 5 : Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

Fait à Lourdes le 22 septembre 1456 en ce jour de la Sainte Boulasse par le maire Paddy_versifiet



Approuvé le vingt-troisième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.


Comtessa do Bearn