Décrets municipaux d'Orthez

Concernant le bois et le fer :

A compter du 07 mai 1456, seuls la Mairie d'Orthez, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Comté et autorisés par la Mairie, sont habilités à vendre bois et fer sur le marché de la ville. Une limite de vente de 2 steres de bois par habitant sera tolérée.
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Orthez.

Faict à Orthez,
Le 06 mai 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Maire d'Orthez
Validé par le Coms-Régent
Juliano Di Juliani

Concernant le bois et le fer :

A compter du 06 Juin 1456, seuls la Mairie d'Orthez, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Comté et autorisés par la Mairie, sont habilités à vendre du fer. Ainsi que du bois. Le prix sera de 4.51 écus pour le bois. Une limite de vente de 2 stères de bois par habitant sera tolérée au prix maximal de 5 écus.
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Orthez.

Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors
Maire d'Orthez

Validé par le Coms Suzerain, Juliano Di Juliani

Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent,
Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,

Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.

Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux.

Qu'il en soit ainsi !

Grille de Prix maximum :

Viandes : 18.50 écusCarcasses de cochons : 16.00 écus
Carcasses de vaches : 32.00 écus
Blé : 13.00écus
Maïs : 3.50 écus
Farine : 15.50 écus
Pain : 6.70 écus
Fruits / Légumes : 10.00 écus
Lait : 10.50 écus
Poissons : 21.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Laine : 13.00 écus
Stères : 5.00 écus
Seau NC : 30.00 écus
Manche : 10.00 écus
Rame : 30.00 écus
Coque : 40.00 écus
P. échelle : 30.00écus
Barque : 125.00 écus
G. échelle : 85.00 écus
Kilo de fer brut : 55.00 écus
Couteau : 16.65 écus
Hache : 175.00 écus
Epée : 220.00 écus
Casque : 165.00 écus
Chapeau : 56.00 écus
Toque : 56.00 écus
Foulard : 51.00 écus
Col : 77.00 écus
Chemise (H/F) : 129.00 écus
Gilet : 133.50 écus
Mantel : 282.00 écus
Cape : 185.50 écus
Tablier 118.00 écus
Ceinture : 40.50 écus
Corde : 53.50 écus
Robe : 258.50 écus
Braies : 77.00 écus
Bas : 51.00 écus
Chausses : 28.00 écus
Bottes : 87.00 écus
Poulaines : 71.50 écus
Coiffe (F) : 82.00 écus
Bustier : 133.50 écus
Houppelande : 274.50 écus
Jupe : 139.00 écus

Faict à Orthez, le 03 juin 1456.

Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors
Maire d'Orthez.


Validé par le Coms Juliano Di Juliani
A pau le 03 juin 1456

Le 3 mai 1456

Juliano Di Juliani a écrit:
Citation:
la Grille de Salaires ci-dessous est validée par le Comté du Béarn pour le Bourg d'Orthez.

De 0 à 6 caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 caractéristiques : 17 écus
De 15 à 19 caractéristiques : 21 écus

Juliano Di Juliani
Coms-Régent du Béarn


Sur validation du Conseil, cette grille de salaires prend effet à partir de ce jour, 3 mai 1456.
Tout personne ne respectant point les paliers de cette grille, se verra comparaître devant les Tribunaux pour "Esclavagisme".

Qu'on se le dise !

Sur demande du Major de Orthez, Mathieu Deldor de Plantagenest, Nous, Juliano Di Juliani, Coms du Béarn, levons la grille salarial de ce village.

Fait pour ce que de droit, a Pau le 27 Mai 1456

Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché d Orthez

Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans Ortheziens en ayant l'utilité, a savoir : forgerons, boulangers et charpentiers, dans la limite de 6 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 2 :
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Toute personne étrangère au Comté du Béarn voulant vendre sur le marché d'Orthez devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Orthez et à la rémunération des Marchands ambulants.

Article 5 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie devant la Cour de Justice.

Fait à Orthez, le 26 juillet de l'An de grâce 1456

Catcat64 de tournai
Mairesse d Orthez

Validé par le Coms Juliano Di Juliani le 28 Juillet 1456

Décret municipal réglementant le marché de l'emploi

Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 20 écus

Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Article 3 :
L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Fait a Orthez, le 26 juillet de l'An de grâce 1456

Catcat64 de tournai
Mairesse d Orthez

Validé par le Coms Juliano Di Juliani le 28 Juillet 1456

Décret municipal réglementant le marché d Orthez

Je demande la suppression de cette grille.

une Grille de Prix Maximum Obligatoire est instaurée : tout contrevenant, se verra comparaître devant les Tribunaux.

> Grille de Prix maximum :

Viandes : 18.50 écus
Carcasses de cochons : 16.00 écus
Carcasses de vaches : 32.00 écus
Blé : 13.00écus
Maïs : 3.50 écus
Farine : 15.50 écus
Pain : 6.70 écus
Fruits / Légumes : 10.00 écus
Lait : 10.50 écus
Poissons : 21.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Laine : 13.00 écus
Stères : 5.00 écus
Seau NC : 30.00 écus
Manche : 10.00 écus
Rame : 30.00 écus
Coque : 40.00 écus
P. échelle : 30.00écus
Barque : 125.00 écus
G. échelle : 85.00 écus
Kilo de fer brut : 55.00 écus
Couteau : 16.65 écus
Hache : 175.00 écus
Epée : 220.00 écus
Casque : 165.00 écus
Bouclier : 71.50 écus
Chapeau : 56.00 écus
Toque : 56.00 écus
Foulard : 51.00 écus
Col : 77.00 écus
Chemise (H/F) : 129.00 écus
Gilet : 133.50 écus
Mantel : 282.00 écus
Cape : 185.50 écus
Tablier 118.00 écus
Ceinture : 40.50 écus
Corde : 53.50 écus
Robe : 258.50 écus
Braies : 77.00 écus
Bas : 51.00 écus
Chausses : 28.00 écus
Bottes : 87.00 écus
Poulaines : 71.50 écus
Coiffe (F) : 82.00 écus
Bustier : 133.50 écus
Houppelande : 274.50 écus
Jupe : 139.00 écus[/b]
suppression de la grille
catcat64 de tournai
Maire d orthez le 26 juillet 1456

Validé par le Coms Juliano Di Juliani le 28 Juillet 1456