Décrets municipaux de Mauléon

Arrêt municipal : Grille des salaires minimums

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 15 points : 18 écus minimum
De 16 à 20 points : 20 écus minimum

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Réformé à Maule, le 25 Mai de l'an 1456.

Validé par le Coms de Béarn
Juliano Di Juliani
Le 25 Mai 1456

Arrêt municipal de prévention des pénuries:

Art.1 : Seuls les forgerons résidant à Mauléon, ou des agents mandatés par
les autorités municipales ou comtales sont autorisés à acheter du
minerai de fer sur le marché de Mauléon.

Art.2 : Le quota d'achat maximum est fixé à trois (3) unités de fer par forgeron et par jour.

Art.3 : Seuls les charpentiers, les boulangers, et les forgerons résidant à
Mauléon, ou des agents mandatés par les autorités municipales ou
comtales sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Mauléon.

Art.4 : Le quota d'achat maximum est fixé à douze (12) stères de bois par boulanger, charpentier, ou forgeron et par jour.

Art.5 : Tout contrevenant sera considéré comme affameur, et encourre des poursuites devant la Cour de Justice pour escroquerie.

Fait à Maule, le 25 d'Apirila de l'an 1456.

Validé par le Coms-Régent
Juliano Di Juliani
Le 27 Avril 1456

Arrêt municipal de prévention des pénuries :

Art.1: Seuls les forgerons résidant à Mauléon, ou des agents mandatés par
les autorités municipales ou comtales sont autorisés à acheter du
minerai de fer sur le marché de Mauléon.

Art.2: Le quota d'achat maximum est fixé à trois (3) unités de fer par forgeron et par jour.

Art.3: Seuls les charpentiers, les boulangers, et les forgerons résidant à
Mauléon, ou des agents mandatés par les autorités municipales ou
comtales sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Mauléon.

Art.4: Le quota d'achat maximum est fixé à douze (12) stères de bois par boulanger, charpentier, ou forgeron et par jour.

Art.5 : Tout contrevenant encoure des poursuites judiciaires pour délit d’escroquerie.

Réformé à Maule, le 28 Mai de l'an 1456.
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Le 28 Mai 1456

Viandes : 17.80 écus
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31.00 écus

Blé : 13.00 écus
Farine : 15.30 écus
Pain : 6.50 écus

Fruits / Légumes : 10.00 écus
Lait : 10.00 écus
Poissons : 20.00 écus
Maïs : 3.55 écus

Peaux : 15.50 écus
Laine : 13.00 écus

Stères : 4.50 écus

Seau NC : 27.50 écus
Manche : 9.20 écus
Rame : 27.50 écus
Coque : 36.50 écus
P. échelle : 27.50écus
Barque : 114.50 écus
G. échelle : 78.00 écus

Kilo de fer brut : 52.00 écus

Couteau : 15.80 écus
Hache : 173.00 écus
Seaux : 43,30

Casque : 158.00 écus
Chapeau : 54.00 écus
Toque : 54.00 écus
Foulard : 49.00 écus
Col : 75.00 écus
Chemise (H/F) : 127.00 écus
Gilet : 131.50 écus
Mantel : 280.00 écus
Cape : 183.50 écus
Tablier 116.00 écus
Ceinture : 38.50 écus
Corde : 51.50 écus
Robe : 256.50 écus
Braies : 75.00 écus
Bas : 49.00 écus
Chausses : 27.00 écus
Bottes : 85.00 écus
Poulaines : 69.50 écus
Coiffe (F) : 80.00 écus
Bustier : 131.50 écus
Houppelande : 272.50 écus
Jupe : 137.00 écus

Epée : 218.00 écus
Bouclier : 69.50 écus

Approuvé par Sa Grandeur Arielle de Gilraen de Dénéré, Chambellan du Béarn,
Ce dix-septième jour de juillet de l'An de Grasce 1456.

Décret municipal sur l'achat de fruits

Art. 1: Tout fruits vendu entre 9,75 écus et 9,95 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter.

Approuvé par Sa Grandeur Arielle de Gilraen de Dénéré, Chambellan du Béarn,
Ce dix-septième jour de juillet de l'An de Grasce 1456.

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret sur les contrats du Verger.

Dans le but de promouvoir le Verger, Mauléon met en place des contrats pour les cueilleurs et futurs cueilleurs.

Article 1 : La mairie casse les prix des échelles, viande et poisson pour permettre à tous de pouvoir aller cueillir au verger. En contre partie la mairie rachète des fruits à 5 écus dans un laps de temps défini par le contrat.

Article 2 : IL faut remplir le contrat choisi selon 4 formules, le signer et le dater. Le contrat commence le jour de l'obtention de l'échelle, viande ou poisson. et prend fin à la vente des fruits selon le temps défini par le contrats.

Article 3 : les 4 formules :

Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) + 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce)
vendre à la mairie 30 fruits à 5 écus
durée du contrat : 30 jours

une grande échelle à 1 écus (65 écus) :
vendre à la mairie 13 fruits à 5 écus
durée du contrat : 15 jours

pour 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce) :
vendre à la mairie 17 fruits à 5 écus
durée du contrat : 20 jours

Pour 1 poisson à 1 écus (20 pièce) :
vendre à la mairie 4 fruits à 5 écus
durée du contrat pour 1 poisson : 4 jours
Le nombre de poisson est à définir par l'acheteur avec un maximum de 10 poissons

Article 4 : il n'est pas possible de cumuler plusieurs contrats du verger.

Article 5 : Par la signature du contrat, les deux parties s'engagent à honorer le contrat. Si le contrat n'est pas respecté, un procès pour trouble de l'ordre public aura lieu afin de rembourser la mairie des frais perdu.

Article 6 : Les fruits à 5 écus doivent être vendu au maire directement après un contact ou rendez vous mis en place soit par courrier soit en taverne. Tous fruits à 5 écus non acheté par la mairie, ne sera pas pris en compte pour le contrat.

Décret du 30 Aout 1456 fait par le conseil municipal de Mauléon.

Présenté au conseil Comtal
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Signé à Pau le 02 Septembre 1466

Garath de Rivien a écrit:

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur l'achat de fruits remplaçant celui du 17 juillet 1456 :

Art. 1: Tout fruits vendu à 5 écus et entre 9,75 écus et 9,95 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter.

Art. 2: Toute personne achetant ces fruits seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 03 septembre 1456, par le maire de Mauléon
Fait a Pau le 04 Septembre 1456 par le Coms Juliano di Juliani

FitzzChevalerie a écrit:

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente de denrées à 1 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Toute vente à 1 écu est destinée à une personne ayant contracté un contrat avec la mairie, seule cette personne peut acheter le dit produit à 1 écu.

Art. 2: Toute personne achetant à 1 écu sans avoir réalisé de contrat avec la mairie seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 29 septembre 1456, par Manouella maire de Mauléon

Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
à Pau, Le six novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six
Et ratifié par la Régente Chloé de Chesnais


Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

Leslou a écrit:

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la grille de prix conseillés à Mauléon :

Lait: 10
Fruits/légumes: 10
Maïs 3.55
Blé 12.30
Farine 14.60
Pain 6.25
Carcasses de cochon 15.50
Carcasses de vaches 31
Viande 17.80
Poisson : 20


Laine 12.30
Peaux 15.50

Chapeau : 54 écus
foulard 47.60
col 72.20
chemise 121.40
gilet 131.50
mantel 269.50
cape 180.70
tablier 116
ceinture 38.50
robe 248.10
braies 72.20
bas 47.60
chausses 27
bottes 85
poulaines 69.50
coiffe 78.60
bustier 131.50
houppelande 259.90
jupe 134.20
bouclier 69.50

seaux NC 27.50
manche 9.20
rame 27.50
coque 36.50
petite échelle 27.50
grande échelle 78
barque 114.50

kilo de minerai de fer 20,00
fer brut 52,00
couteaux 15.80
seaux 43.30
lame de hache non forgée 79.50
Lame de hache forgée 112.50
hache non aiguisée 147.17
hache 162.20
Lame d'épée non forgée 79.50
Lame d'épée 112.50
épée non aiguisée 190
épée 205
casque 158

Fait à Mauléon, le 1er novembre 1456, par Lara, maire de Mauléon

Grille acceptée par le Conseil Comtal en place
Le treize novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six
à Pau

Ratifiée par la Régente, Chloé de Chesnais

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

Améliane a écrit:Toc toc pardon, je vous amène moi même le document, Leslou a un souci de chausses, faut dire que je la fais courir partout la pauvre, je me suis permise de venir vous le remettre ainsi vous n'attendrez point

A MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente des échelles à 65 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Art. 1: Toute vente de grandes échelles à 65 écus et moins et de petites échelles à moins de 23 écus est destinée à la mairie uniquement dans le cadre de contrats fruits contre échelles.
Art. 2: Toute personne achetant des échelles à 65 écus sera poursuivie pour Troubles à l'ordre public après refus de conciliation de la part de la personne qui à enfreint ce décret.

Fait par Lara, maire de Mauléon, le25 novembre 1456

Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Faict à Pau, ce vingt sixième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Améliane
Comtessa do Bearn

Bon courage à vous